Mentions Légales du site www.brin-de-jardin.com et de Brin de Jardin Paris

 

1. Site www.brin-de-jardin.com

Le site www.brin-de-jardin.com (et toutes ses extensions) est conçu et géré par la société Brin de Jardin Paris dont le siège social est situé au :
      55 rue La Boétie
      75008 PARIS.

Les coordonnées de contact sont les suivantes :
      - E-mail : contact@brin-de-jardin.com
      - Téléphone : 08 92 49 01 45 (0,34 € la minute – du lundi au vendredi de 14h à 18h).

Brin de Jardin Paris est une Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital social de 28 000 € enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous l’immatriculation 795 082 916. Son numéro de TVA intracommunautaire est le FR 39 795082916.

Le Directeur de publication est Anne-Sophie Bourrigaud, gérante de la société Brin de Jardin Paris.

Le site www.brin-de-jardin.com est hébergé par Ikoula :
      - 175-177 rue d'Aguesseau ; 92100 Boulogne Billancourt ; France
      - Téléphone : +33(0)1 84 01 02 50
      - URL du site : www.ikoula.com
      - contact : ikoula@ikoula.com

 

2. Informatique et libertés

Brin de Jardin Paris est susceptible de traiter et conserver les données personnelles de ses clients à l’occasion de démarches utilisateurs telles que l’achat, l’inscription à une liste d'envoi automatique de messages électroniques, la prise de contact du service clients, la participation à un jeu ou la réponse à un sondage.

Brin de Jardin Paris a pour cela fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1729502.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, les utilisateurs bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui les concernent, qu’ils peuvent exercer en s’adressant directement sur leur espace « mon compte » du site www.brin-de-jardin.com, en écrivant un email à service-client@brin-de-jardin.com ou en adressant un courrier à Brin de Jardin Paris, Service Client, 55 rue La Boétie, 75008 Paris.

Ce site peut utiliser les cookies pour faciliter la navigation par les utilisateurs. Pour cela, il enregistre des informations relatives à la navigation et aux informations saisies. C’est le cas par exemple de l’identifiant et du mot de passe « mon compte » afin que les utilisateurs n’aient pas à les saisir à nouveau lors d’une prochaine visite. Les utilisateurs peuvent s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant les paramètres de leur navigateur.

 

3. Propriété intellectuelle

Le site www.brin-de-jardin.com est destiné à une utilisation à des fins personnelles uniquement. Il ne peut être reproduit et ne peut être fait d'usage commercial de toute ou partie du contenu de www.brin-de-jardin.com.

Les éléments contenus sur www.brin-de-jardin.com et toutes ses déclinaisons (structure, design, texte, image, animation, logo) restent la propriété de la société Brin de Jardin Paris même une fois téléchargés. Toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable, écrite et expresse adressée à Brin de Jardin Paris, 55 rue La Boétie, 75008 Paris.


4. Limitation de responsabilité

La société Brin de Jardin Paris saurait être tenue pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Le site www.brin-de-jardin.com peut contenir des liens vers d'autres sites gérés par des tiers. La société Brin de Jardin Paris décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers et quant aux dommages physiques ou moraux qu'ils pourraient provoquer. Le fait de proposer des liens n'engendre aucune obligation à la charge de la société Brin de Jardin Paris qui ne dispose d'aucun moyen de contrôle des sites tiers.

L'utilisateur garantit qu'il n'utilisera pas le site www.brin-de-jardin.com ni les produits proposés à des fins illicites et s'engage à se conformer aux lois et réglementations nationales et internationales en vigueur.

L'utilisateur sera seul responsable des dommages qu'il causera à la société Brin de Jardin Paris ou à des tiers, du fait d'une utilisation non conforme du site www.brin-de-jardin.com et des produits proposés. En cas de violation par l'utilisateur de ses obligations légales et contractuelles, la société Brin de Jardin Paris se réserve le droit d'agir en justice afin de faire cesser la violation en question et d'obtenir des réparations.


Top